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livraison

PRECISIONS SUR LA LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison mentionnée au cours du processus de commande dans les destinations.

En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées FRENCHROSA ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livraison.

Dans ce cas les frais engagés pour une nouvelle livraison seront à la charge du Client et facturés à leur cout réel.

FRENCHROSA s'engage à effectuer la livraison des articles commandés dans les plus bref délais en fonction du mode de livraison choisi et de la disponibilité des articles.

Les délais de livraison indiqués sur le site www.frenchrosa.com sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais total de traitement et d'acheminement.

Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que les délais d'expéditions sont différents, le délai effectif d'expédition peut être le délai le plus long, l'ensemble de la commande étant préparée lorsque tous les produits qui la constituent sont en stock chez FRENCHROSA.

La livraison est effectuée dès la remise du produit au Client. Le bordereau de livraison remis par le transporteur, daté et signé par le Client lors de la livraison de la commande constituera une preuve en matière de transport et de délivrance.



Vérification du colis lors de la livraison: Le transfert des risques intervient à la livraison, au moment où le Client prend physiquement possession des Produits à l’adresse de livraison indiquée par le Client, ou auprès du Transporteur.

Sans préjudice du délai dont dispose le Client pour exercer son droit de rétractation, dès la réception des produits, il appartient au Client ou au destinataire de s'assurer que les produits livrés correspondent à la commande, et de vérifier l'état et la conformité des produits par rapport à la commande.

Le Client (ou, s'il y a lieu, le destinataire) formalisera son acceptation de la livraison par la signature du récépissé de livraison délivré par le transporteur.

La vérification du colis livré est réputée faite et ne pourra plus faire l'objet de contestations, dès lors que le Client ou toute personne habilitée à réceptionner le colis a signé le bon de livraison.

Le Client ou le destinataire des Produits procédera à l'ouverture du colis en présence du transporteur afin de vérifier l'état des Produits.

En cas d'endommagement résultant du transport, le Client devra refuser les Produits endommagés et indiquer "refus pour avarie" sur le bon de retour.

La mention "sous réserve de déballage" n'a aucune valeur et ne donne pas droit, post livraison, à une réclamation.

Pour toute réclamation relative à un défaut apparent ou à l'endommagement lors de la livraison du Produit, le Client devra dans les meilleurs délais entrer en contact avec le Service Client afin de préserver les droits de FRENCHROSA envers le transporteur, et dans l'hypothèse où le produit est encore en la possession du Client, initier la procédure de retour.

Dans le cas d'un refus de la livraison ou de retour du produit pour les raisons visées au paragraphe précédent, le Client pourra demander une nouvelle livraison ou l'annulation de sa commande. (voir également paragraphe "précision sur la livraison" 

Retard de livraison: 
Tous les délais indiqués sur le site www.frenchrosa.com sont considérés en jours ouvrés.

En cas de retard, avarie, perte totale ou partielle, ou de tout autre problème, il appartient à l'acheteur d'exercer tout recours auprès du transporteur.

Le Client devra tout de même avertir par mail FRENCHROSA dans les dix (10) jours suivant la réception par mail de la confirmation de commande.

En cas de grève d'un transporteur, FRENCHROSA informera le Client par mail, du possible retard de livraison si le colis a été expédié, ou trouvera un autre moyen d'acheminement si le colis est en cours d'expédition.



Retrait en cas d'absence: 
En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par le Client.

La commande devra être retirée à l'adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur. En cas de non-retrait dans les délais impartis par le transporteur, la commande sera retournée à FRENCHROSA, qui se réserve le droit d'en rembourser le prix, les frais de port restant à la charge du Client.

Livraison Corse et autres Iles:

Toutes les livraisons sur une ile ou en Corse en soumis à une plus-value en raison des couts de transports plus élevés.

Le client doit déclarer être sur un Ile ou en Corse. Sans déclaration, le prix du transport sera taxé d'office et payable à l'avance.

Précisions sur la livraison:

Certaines livraisons font l’objet d’un premier passage « à l’aveugle » du transporteur qui en cas d’absence déposera un avis de passage dans la boite aux lettres avec un numéro de téléphone afin de convenir d’un rendez-vous de livraison.
D’autres livraisons par Transporteur font l'objet d'une prise de rendez-vous organisée entre le Transporteur et le Client.
Dans ce cas, si le Client ne peut pas être présent le jour de la livraison, il doit choisir une personne habilitée qui réceptionnera la livraison et assumera toutes les responsabilités incombant au Client.
Dès lors que le Transporteur et le Client auront convenu d'un rendez-vous à une date et plage horaire, le Client devra impérativement être présent à la date et durant toute la plage horaire fixée. Dans le cas où le Client serait absent, le Transporteur ne pourra effectuer la livraison et les éventuels frais liés à l'organisation d'une nouvelle livraison seraient, eux aussi, à la charge du Client.
Dans le cas où le Transporteur subirait un retard important et indépendant de sa volonté, FRENCHROSA fera ses meilleurs efforts pour prévoir une nouvelle livraison et les frais liés à l'organisation de cette nouvelle livraison seront à la charge de FRENCHROSA.
Dans le cas où les conditions d'accessibilité du lieu de livraison choisi par le Client ne permettent pas au Transporteur d'effectuer la livraison de la Commande par l'accès principal de l'habitation, la livraison ne peut pas avoir lieu mais les frais de livraison restent à la charge du Client. Ces conditions peuvent par exemple être : escalier trop petit ou trop étroit, porte d'entrée ou couloir trop étroits, pas d'ascenseur et étage élevé...
Le Transporteur est habilité à juger de l’accessibilité des lieux et peut refuser la livraison s’il juge que l’accessibilité aux lieux n’est pas conforme au mode de livraison choisi. Dans ce cas un devis pourra être proposé au client pour effectuer cette prestation complémentaire. Dans tous les cas, FRENCHROSA n'est pas responsable de l'accessibilité du produit acheté chez le client. Le produit qui ne rentre pas chez le client ou dans l'escalier ou dans l’ascenseur, ne sera pas remboursé.
A la livraison du Produit, le Client doit obligatoirement déballer le Produit en présence du Transporteur. Il doit ensuite vérifier la conformité de la Commande livrée en la présence du Transporteur avant de signer le Bon de Livraison.
En cas d'anomalie concernant la livraison, le Client doit indiquer ses réserves sous forme d'observations manuscrites détaillées, datées, explicites et accompagnées de sa signature ainsi que celle du livreur sur le bordereau de livraison et les transmettre à 
FRENCHROSA par courrier (adresse ci-dessous) ou par email afin de faciliter le traitement de son dossier. Ces anomalies peuvent être par exemple :
- Produit abîmé : rayures, bosses, chocs...
- Produit non conforme en nature (erreur de référence, de couleur...) ou en quantité...

FRENCHROSA 714 RUE GEORGES SAND 42350 LA TALAUDIERE


Toute réclamation formulée en l’absence de réserve pourra être rejetée sans possibilité de recours pour le Client. L'absence de réclamations, la non émission de réserves de la part du Client signifient que le Produit livré est réputé satisfaisant et ne pourra faire l'objet d'aucune contestation ultérieure.

Plus généralement, si le client refuse d'accepter la livraison pour des motifs personnels ou pour des motifs d'accessibilités, le produit sera retourné à notre usine, les frais de retour sont à la charge du client. Le produit sera ensuite à la disposition du client pendant une durée d'un mois. Passé ce délai, il sera liquidé pour payer les frais de garde. En tout état de cause, le produit sera récupérable par le client après qu'il se soit acquitté des frais engendrés par le retour du produit jusqu'à notre usine.

Cas particuliers:

Les livraisons de produits encombrants et/ou fragiles effectuées par un autre transporteur que la Poste sont limitées à la France métropolitaine hors îles non reliées au continent par un pont. (Corse, l'Ile d'Yeu, l'Ile de Porquerolles, etc.)
Les autres commandes donnent lieu à des devis.
FRENCHROSA ne saurait être tenue responsable des problèmes de livraison consécutifs aux difficultés d’accès au lieu de ladite livraison. Les conséquences de ces difficultés pèsent sur l’acquéreur. Ainsi,
FRENCHROSA ne saurait être poursuivie pour des dommages occasionnés dans ces hypothèses. Les livreurs sont habilités à juger de la difficulté d’accès et se réservent le droit de ne pas monter à l’étage un colis, de ne pas procéder à des passages par fenêtre etc.
La livraison à l’étage fera l’objet d’un accord entre les parties lors de la passation de commande. L’acquéreur devra s’acquitter du montant de cette prestation à la validation de sa commande et ne pourra en aucun cas la réclamer lors de la livraison.
La livraison ne comprend ni l'installation, ni la mise en service du Produit commandé, ni la reprise de l'ancien matériel (sauf cas précisé lors de la commande). Ces prestations peuvent faire l'objet de demande particulière et sont facturées en sus

Un retard de production ou un retard de livraison du à une circonstance extraordinaire, un évènement climatique important, une catastrophe naturelle et plus généralement tout éléments extraordinaire non prévisible, ne saurait être une cause d'annulation. Le délai sera repoussé selon la durée de la période inhabituelle.

Livraison SUISSE:

Les livraisons en Suisse peuvent être assurées. Le cout de livraison comprend la livraison et le dédouanement. Il ne comprend pas les taxes locales qui seront à payer après livraison.

FRENCHROSA prendra une caution par virement de 30% du montant de la vente pour le bon encaissement de ces taxes. Cette caution sera restituable après que le client aura envoyé une certificat de paiement des taxes. Si le client ne paie pas ces taxes, le transporteur se retournera contre FRENCHROSA qui sera tenu de les payer à la place du client. La caution sera donc conservée.





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